1) Règles fondamentales
Il est absolument interdit :
- d'écrire des propos grossiers, insultants, injurieux, diffamatoires, racistes ou discriminatoires, ou des propos incitant à commettre des crimes ou des délits;
- de porter atteinte de quelque façon que ce soit à la vie privée de quiconque (et notamment de divulguer au public des aspects de cette dernière), qu'il soit membre de ce forum ou pas, étant précisé que la mention de détails suffisants pour que la majorité des lecteurs comprennent de qui il s'agit, équivaut à nommer une personne;
- de menacer quiconque, directement ou indirectement;
- de poster toute photographie, lien hypertexte, ou autre matériel à caractère érotique ou pornographique, ou plus généralement illicite.
Tout manquement à ces règles est passible d'exclusion immédiate.
2) Caractère public des communications
L'ensemble des messages postés sur ce forum sont des communications publiques. Ils peuvent donc être lus à tout moment par toute personne ayant accès à Internet.
Il vous appartient de prendre toute précaution qui peut sembler raisonnable, en particulier concernant la diffusion d'informations à caractère personnel.
A titre indicatif, Salsalianza vous déconseille formellement de poster sur ce forum des informations telles que votre adresse, ou n° de téléphone.
3) Limitation de responsabilité
Ce forum est un moyen de communication mis gracieusement à la disposition des internautes.
L'éditeur Salsalianza ne peut être tenu responsable des propos écrits par les utilisateurs, à qui il appartient seul de vérifier la licéité de leurs écrits.
Néanmoins, l'administrateur ou toute personne mandatée par lui se réservent le droit :
- d'interdire l'accès à tout utilisateur ne respectant ce réglement,
- d'éditer ou d'effacer tout message au caractère illicite qui lui aurait été signalé.
4) Droits de propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes
Tout utilisateur du forum Salsalianza est tenu :
- - de s'assurer, avant la création d'un lien hypertexte ,de la licéité du contenu de la page qu’il souhaite lier.
- - de vérifier, en cas de doute, les éléments environnants tels que page de garde ou pages mitoyennes accessibles, URL...
- - de procéder à la suppression des liens pointant vers des contenus dont il a eu connaissance du caractère illicite.
En toute hypothèse, Salsalianza recommande aux créateurs manuels de tout type de liens d’agir avec la plus grande prudence dès lors qu’ils ont des doutes sur la licéité d’une ressource disponible en ligne.
Détection de contenu illicite
Tout utilisateur ayant détecté un contenu à caractère illicite ou ne respectant les conditions d'utilisation de ce présent réglement est invité à le signaler à l'administrateur Salsalianza à l'adresse mél suivante : admin@salsalianza.fr, afin que le contenu puisse être déréfencé.
L'utilisation de ce forum implique l'acceptation sans réserve des conditions d'utilisation ci-dessus.
